Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004
L'ensemble des contenus présents sur le site www.oeno-sourcing.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la société OENO SOURCING ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société OENO SOURCING.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant.
Les données collectées sur ce site (nom, prénom, adresse email, adresse de livraison) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre vous et OENO SOURCING. Elles ne sont pas transmises à des tiers à des fins commerciales.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter le responsable du traitement à l'adresse : contact@oeno-sourcing.com
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr
Le site www.oeno-sourcing.com utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site (gestion de session, panier d'achat). Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle à des fins publicitaires ou de traçage.
Conformément à la directive européenne 2009/136/CE et aux recommandations de la CNIL, vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Notez que la désactivation des cookies techniques peut altérer le fonctionnement du panier et de votre espace personnel.
OENO SOURCING s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, OENO SOURCING ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou la pertinence des informations mises à disposition sur ce site et décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission portant sur les informations disponibles.
OENO SOURCING ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter OENO SOURCING à l'adresse : contact@oeno-sourcing.com